Conditions Générales d’Utilisation
Ces Conditions Générales régissent votre accès et votre utilisation de l’ensemble du contenu, des produits et des services disponibles sur https://sosoblue.fr (le « Service »), exploité par SosoBlue (« nous », « notre » ou « nos »).
1. Acceptation des Conditions
Votre accès à nos services est soumis à votre acceptation, sans réserve, de l’ensemble des termes et conditions contenus dans le présent document, ainsi que de toutes les autres règles et politiques que nous publions ou pourrons publier ultérieurement.
Veuillez lire attentivement ces Conditions avant d’accéder à nos services ou de les utiliser. En accédant ou en utilisant une partie quelconque de nos services, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions. Si vous n’acceptez pas l’une quelconque de ces conditions, vous ne pouvez pas accéder à nos services ni les utiliser.
2. Propriété Intellectuelle
Le présent accord ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle de SosoBlue ou de tiers vers vous. Tous les droits, titres et intérêts relatifs à ces propriétés resteront, entre les parties, la propriété exclusive de SosoBlue et de ses concédants de licence.
3. Services de Tiers
En utilisant nos services, vous pouvez être amené à utiliser des services, produits, logiciels ou applications développés par des tiers (« Services de Tiers »).
Si vous utilisez des Services de Tiers, vous reconnaissez et acceptez que :
- Toute utilisation d’un Service de Tiers se fait à vos propres risques, et nous ne saurions être tenus responsables des sites ou services tiers.
- Nous ne serons pas responsables des dommages ou pertes causés ou supposés l’être en lien avec l’utilisation de contenus, biens ou services disponibles sur ou via ces sites ou services.
4. Comptes Utilisateurs
Lorsqu’une partie de nos services nécessite la création d’un compte, vous vous engagez à fournir des informations complètes et exactes lors de votre inscription.
Vous êtes seul responsable de toute activité effectuée sous votre compte. Vous devez :
- Maintenir vos informations à jour.
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5. Liens vers d’autres Sites Web
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SosoBlue décline toute responsabilité quant au contenu, aux politiques de confidentialité ou aux pratiques de ces sites ou services tiers. Nous ne saurions être tenus responsables, directement ou indirectement, des dommages ou pertes causés ou supposés l’être en lien avec l’utilisation ou la confiance accordée à ces contenus, biens ou services.
Nous vous recommandons de lire les conditions générales et les politiques de confidentialité de tout site ou service tiers que vous visitez.
6. Résiliation
Nous nous réservons le droit de résilier ou de suspendre votre accès à tout ou partie de nos services, à tout moment, avec ou sans motif, avec ou sans préavis, avec effet immédiat.
Si vous souhaitez résilier le présent accord ou votre compte SosoBlue, vous pouvez simplement cesser d’utiliser nos services.
Toutes les dispositions du présent accord qui, par leur nature, doivent survivre à la résiliation, continueront de s’appliquer, notamment (sans limitation) les clauses relatives à la propriété, aux exclusions de garantie, à l’indemnisation et aux limitations de responsabilité.
7. Exclusion de Garantie
Nos services sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité ». SosoBlue, ses fournisseurs et concédants de licence excluent toute garantie, expresse ou implicite, y compris (sans limitation) les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon.
Nous ne garantissons pas que nos services seront exempts d’erreurs ou que l’accès à ceux-ci sera continu ou ininterrompu.
Vous reconnaissez que vous téléchargez ou obtenez des contenus ou services via nos services à vos propres risques et sous votre seule responsabilité.
8. Loi Applicable et Juridiction
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et tout accès ou utilisation de nos services sont régis par le droit français.
Tout litige découlant du présent contrat ou lié à l’utilisation de nos services relève de la compétence exclusive des tribunaux français, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence ou les mesures conservatoires.
9. Modifications
SosoBlue se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier ou de remplacer les présentes Conditions à tout moment.
En cas de modifications substantielles, nous vous en informerons en publiant un avis sur notre site ou en vous envoyant un e-mail ou une autre communication avant l’entrée en vigueur des changements. Cet avis indiquera une période raisonnable avant l’application des nouvelles conditions.
Nous nous efforcerons de vous prévenir au moins 30 jours avant l’entrée en vigueur des modifications. Si vous n’acceptez pas ces changements, vous devez cesser d’utiliser nos services avant la fin de la période de préavis ou dès leur entrée en vigueur.
Votre utilisation continue de nos services sera soumise aux nouvelles conditions.
10. Contact
Si vous avez des questions concernant ces Conditions Générales d’Utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : contact@sosoblue.fr.
Dernière mise à jour : July 23, 2025